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25 – Doubs THD (Doubs la Fibre – Altitude Infrastructure)

Doubs THD est le réseau d’initiative publique du département (RIP) du Doubs (25).

La collectivité a fait appel à Doubs la fibre, une filiale du groupe Altitude Infrastructure pour l’exploitation de ce réseau.

L’entreprise est chargée de gérer la coordination de la construction de ce réseau et d’en gérer l’exploitation ainsi que la commercialisation auprès des opérateurs.

Objectif du RIP

D’ici 2024 :

  • Raccorder 489 communes
  • Raccorder 120 000 prises
  • Déployer environ 5000 km de fibres
  • Montée en débit du cuivre en attendant la fibre dans les lieux fibrés en dernier

L’objectif a été revu récemment, le Département a fixé l’objectif d’une couverture à 100% du territoire en très haut débit (supérieur à 30 Mb/s) à 2022 soit 2 ans de moins qu’auparavant. Cela signifie la livraison anticipée de plus de 20 000 prises FTTH, soit environ 6 600 de plus chaque année à partir de 2019 alors que le projet en prévoyait environ 12 000 chaque année.

Dans les contrées reculées qui sont difficilement fibrables, et qui représentent 1 à 4% de la population du secteur du RIP, il est prévu de s’appuyer plutôt sur le signal radio (wimax par exemple) afin de proposer des offres à très haut débit aux habitants. Ces zones à elles seules représenteraient un coût d’un peu plus de 20 millions d’euros, pour moins de 500 foyers.

Carte du RIP Doubs Très Haut Débit

Communes concernées par le RIP Doubs THD

  • CA du Grand Besançon : Bonnay, Chevroz, Cussey sur l’Ognon, Devecey,  Geneuille, Mérey-Vieilley, Sauvagney, Venise, Vieilley
  • Pays de Montbéliard Agglomération : Abbévillers, Allondans, Autechaux-Roide, Berche, Beutal, Blamont, Bondeval, Bourguignon, Bretigney, Colombier-Fontaine, Dambelin, Dampierre-sur-le-Doubs, Dannemarie, Dung, Echenans, Écot, Écurcey, Étouvans, Feule, Glay, Goux-lès-Dambelin, Issans, Longevelle-sur-Doubs, Lougres, Meslières, , Montenois, Neuchâtel-Urtière, Noirefontaine, Pierrefontaine-lès-Blamont, Pont-de-Roide-Vermondans, Présentevillers, Raynans, Rémondans-Vaivre, Roches-lès-Blamont, Saint-Maurice-Colombier, Saint-Julien-lès-Montbéliard, Sainte-Marie, Semondans, Solemont, Thulay, Villars-lès-Blamont, Villars-sous-Dampjoux, Villars-sous-Écot, Voujeaucourt
  • CC Altitude 800 : Arc-sous-Montenot, Bians-les-Usiers, Chapelle-d’Huin, Évillers, Gevresin, Goux-les-Usiers, Levier, Septfontaines, Sombacour, Villeneuve-d’Amont, Villers-sous-Chalamont
  • CC Deux Vallées Vertes : Abbenans, Accolans, Anteuil, Appenans, Arcey, Avilley, Blussangeaux, Blussans, Bournois, Branne, Chaux-lès-Clerval, Cubrial, Cubry, Cuse-et-Adrisans, Désandans, Étrappe, Faimbe, Fontaine-lès-Clerval, Fontenelle-Montby, Gémonval, Geney, Gondenans-Montby, Gondenans-les-Moulins, Gouhelans, L’Hôpital-Saint-Lieffroy, Huanne-Montmartin, Hyémondans, L’Isle-sur-le-Doubs, Lanthenans, Mancenans, Marvelise, Médière, Mésandans, Mondon, Montagney-Servigney, Montussaint, Nans, Onans, Pays de Clerval, Pompierre-sur-Doubs, La Prétière, Puessans, Rang, Rillans, Roche-lès-Clerval, Rognon, Romain, Rougemont, Saint-Georges-Armont, Sourans, Soye, Tallans, Tournans, Trouvans, Uzelle, Viéthorey
  • CC Doubs Baumois : Adam-lès-Passavant, Aïssey, Autechaux, Battenans-les-Mines, Baume-les-Dames, Blarians, Breconchaux, La Bretenière, Bretigney-Notre-Dame, Cendrey, Champlive, Châtillon-Guyotte, Corcelle-Mieslot, Côtebrune, Cusance, Dammartin-les-Templiers, L’Écouvotte, Esnans, Flagey-Rigney, Fontenotte, Fourbanne, Germondans, Glamondans, Grosbois, Guillon-les-Bains, Hyèvre-Magny, Hyèvre-Paroisse, Laissey, Lomont-sur-Crête, Luxiol, Moncey, Montivernage, Ollans, Osse, Ougney-Douvot, Passavant, Pont-les-Moulins, Pouligney-Lusans, Le Puy, Rigney, Rignosot, Rougemontot, Roulans, Saint-Hilaire, Saint-Juan, Séchin, Silley-Bléfond, Thurey-le-Mont, La Tour-de-Sçay, Val-de-Roulans, Vauchamps, Vergranne, Verne, Valleroy, Vennans, Villers-Grélot, Villers-Saint-Martin, Voillans
  • CC Frasnes-Drugeon : Bannans, Bonnevaux, Boujailles, Bouverans, Bulle, Courvières, Dompierre-les-Tilleuls, Frasne, La Rivière-Drugeon, Vaux-et-Chantegrue
  • CC Grand Pontarlier : Pontarlier, Chaffois, La, Cluse-et-Mijoux, Dommartin, Doubs, Granges-Narboz, Houtaud, Sainte-Colombe, Verrières-de-Joux, Vuillecin
  • CC Lacs & Montagnes du Haut-Doubs : Brey-et-Maison-Du-Bois, Chapelle-des-Bois, Châtelblanc, Chaux-Neuve, Fourcatier-et-Maison-Neuve, Gellin, Jougne, La Planée, Labergement-Sainte-Marie, Le Crouzet, Les Fourgs, Les Grangettes, Les Hôpitaux-Neufs, Les Hôpitaux-Vieux, Les Pontets, Les Villedieu, Longevilles-Mont-d’Or, Malbuisson, Malpas, Métabief, Montperreux, Mouthe, Oye-et-Pallet, Petite-Chaux, Reculfoz, Remoray-Boujeons, Rochejean, Rondefontaine, Saint-Antoine, Saint-Point-Lac, Sarrageois, Touillon-Et-Loutelet
  • CC Loue Lison : Abbans-Dessous, Abbans-Dessus, Amancey, Amathay-Vésigneux, Amondans, Arc-et-Senans, Bartherans, Bolandoz, Brères, Buffard, By, Cademène, Cessey, Chantrans, Charnay, Chassagne-Saint-Denis, Chay, Chenecey-Buillon, Chouzelot, Châteauvieux-les-Fossés, Châtillon-sur-Lison, Cléron, Courcelles, Crouzet-Migette, Cussey-sur-Lison, Durnes, Déservillers, Fertans, Flagey, Foucherans, Fourg, Goux-sous-Landet, L’Hôpital-du-Grosbois, Lavans-Quingey, Lavans-Vuillafans, Le, Val, Liesle, Lizine, Lods, Lombard, Longeville, Malans, Malbrans, Mesmay, Montgesoye, Montmahoux, Montrond-le-Château, Mouthier-Haute-Pierre, Myon, Mérey-sous-Montrond, Nans-sous-Sainte-Anne, Ornans, Palantine, Paroy, Pessans, Quingey, Rennes-sur-Loue, Reugney, Ronchaux, Rouhe, Rurey, Sainte-Anne, Samson, Saraz, Saules, Scey-Maisières, Silley-Amancey, Tarcenay, Trépot, Villers-sous-Montrond, Vuillafans, Échay, Échevannes, Épeugney, Éternoz
  • CC Montbenoît : Montbenoît, Les, Alliés, Arçon, Arc-sous-Cicon, Aubonne, Bugny, La, Chaux, Gilley, Hauterive-la-Fresse, La, Longeville, Maisons-du-Bois-Lièvremont, Montflovin, Ouhans, Renédale, Saint-Gorgon-Main, Ville-du-Pont
  • CC Pays d’Héricourt : Aibre, Laire, Le Vernoy
  • CC Pays de Maîche : Battenans-Varin, Belfays, Bief, Les Bréseux, Burnevillers, Cernay-l’Église, Chamesol, Charmauvillers, Charquemont, Cour-Saint-Maurice, Courtefontaine, Dampjoux, Damprichard, Les Écorces, Ferrières-le-Lac, Fessevillers, Fleurey, Fournet-Blancheroche, Frambouhans, Glère, Goumois, Indevillers, Liebvillers, Maîche, Mancenans-Lizerne, Montancy, Montandon, Mont-de-Vougney, Montécheroux, Montjoie-le-Château, Orgeans-Blanchefontaine, Les Plains-et-Grands-Essarts, Rosureux, Saint-Hippolyte, Soulce-Cernay, Thiébouhans, Les Terres-de-Chaux, Trévillers, Urtière, Valoreille, Vaucluse, Vauclusotte, Vaufrey
  • CC Pays de Sancey-Belleherbe : Belleherbe, Belvoir, Bretonvillers, Chamesey, Charmoille, Chazot, Crosey-le-Grand, Crosey-le-Petit, Froidevaux, La Grange, Lanans, Longevelle-lès-Russey, Orve, Péseux, Provenchère, Rahon, Randevillers, Rosières-sur-Barbèche, Sancey, Servin, Surmont, Valonne, Vaudrivilliers, Vellerot-lès-Belvoir, Vellevans, Vernois-lès-Belvoir, Vyt-lès-Belvoir
  • CC Pays de Villersexel : Bonnal, Tressandans
  • CC Plateau du Russey : Le Barboux, Le Bizot, Bonnétage, La Bosse, La Chenalotte, Les Fontenelles, Grand’Combe-des-Bois, Laval-le-Prieuré, Le Luhier, Le Mémont, Montbéliardot, Mont-de-Laval, Narbief, Noël-Cerneux, Plaimbois-du-Miroir, Le Russey, Saint-Julien-lès-Russey
  • CC Porte du Haut Doubs : Adam-lès-Vercel, Avoudrey, Belmont, Bouclans, Bremondans, Chaux-lès-Passavant, Chevigney-lès-Vercel, Consolation-Maisonnettes, Courtetain-et-Salans, Domprel, Épenouse, Épenoy, Étalans, Étray, Eysson, Fallerans, Flangebouche, Fournets-Luisans, Fuans, Germéfontaine, Gonsans, Grandfontaine-sur-Creuse, Guyans-Durnes, Guyans-Vennes, La, Sommette, Landresse, Laviron, Les, Premiers, Sapins, Longechaux, Longemaison, Loray, Magny-Châtelard, Naisey-les-Granges, Orchamps-Vennes, Orsans, Ouvans, Passonfontaine, Pierrefontaine-les-Varans, Plaimbois-Vennes, Valdahon, Vellerot-lès-Vercel, Vennes, Vercel-Villedieu-le-Camp, Vernierfontaine, Villers-Chief, Villers-la-Combe, Voires
  • CC Val Marnaysien : Burgille, Chevigney-sur-l’Ognon, Courchapon, Émagny, Franey, Jallerange, Lavernay, Moncley, Le Moutherot, Placey, Recologne, Ruffey-le-Château, Sauvagney
  • CC Val de Morteau : Le Bélieu, Les Combes, Les Fins, Grand’Combe-Châteleu, Les Gras, Montlebon, Morteau, Villers-le-Lac

Contrats publics

Pour le déploiement, il existe une DSP signée pour 6 ans avec Doubs la Fibre, filiale d’Altitude Infrastructure.

Le type de DSP (Délégation de Service Public) pour l’exploitation définitive n’a pas été encore choisi, il devrait l’être courant 2018 mais il se dirige vers une DSP d’affermage qui débuterait en septembre 2021 pour une durée de 15 ans.

Financement

L’investissement total est de 260 millions d’euros pour le RIP dont plus de 180 millions d’euros de part publique pris en charge entre autres par :

  • Le Département : 30 millions d’euros à raison de 3 millions par an pendant 10 ans
  • Les EPCI : 34,2 millions d’euros, à raison de 10€ par an et par habitant sur 15 ans
  • La région Bourgogne Franche-Comté : 22,2 millions d’euros
  • L’Etat : 44,2 millions d’euros

Historique du RIP

  • 2010: Début d’élaboration du Schéma Directeur Départemental d’Aménagement Numérique (SDDAN)
  • 2010 – 2012 : Elaboration du SDDAN
  • 2012 : Publication de la version finale du SDDAN
  • 2013 : Naissance du syndicat mixte Doubs Très Haut Débit
  • 2014 – 2018 : Première phase des travaux. 36000 foyers desservis dans 9 communautés de communes
  • 2018 : Adoption de la version 2 du SDDAN qui demande l’accélération du déploiement
  • 2018 – 2022 : Seconde phase de déploiement pour le reste des prises (84 000)
  • 2020 : 8 Mb/s de débit pour tous minimum
  • 2022 : 30 Mb/s de débit minimum pour tous

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